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LE SITE D'UNE CONSTITUTION EUROPÉENNE ALTERNATIVE

Cette constitution par moi écrite -- gens pressés, cliquez ici pour la consulter sans attendre -- , on ne lui dira ni oui ni non. On dira : ça c'est de trop, ça je le garde, ça c'est à améliorer, ça il fallait y penser... C'est un outil de réflexion, une base de travail. Au concours de Constitutions Européennes, comme il y a des concours de poésie, le gagnant serait conjuguant le meilleur de chacune l'Homme Européen, notre avenir. L'Europe avance, il faut aller à sa rencontre, en partant de loin nous aurons une chance d'être à l'heure.

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Constitution, définition, mode d'emploi

Manut : « La Constitution fixe et décrit les modalités du fonctionnement des institutions représentatives, et ne peut aller au-delà sous peine de se contredire, se voulant démocratique. Au préalable, les grands principes généraux, et de préférence généreux, les Droits de l'Homme, devant guider le pays, mais pas plus.
En aucun cas, les rédacteurs de textes constitutionnels ne sont habilités à décider les orientations politiques et économiques, la Constitution ayant justement pour but d'assurer aux électeurs et leurs élus la détention de ce droit. Ils contreviendraient à leur mission si leur venait telle folie, comme dans ces farces où l'avocat, complice de la dictature, ne sait quoi inventer pour enfoncer son client. »

Au préalable, les grands principes... Il faut entendre que Constitution et lois leur sont subordonnées, ne peuvent les enfreindre sous peine de nullité.
Principes fondateurs et Constitution sont des documents distincts pour être démocratiques, ne jouissant pas d'un statut égal : les Droits de l'Homme ne sont ni amendables ni négociables, alors que la Constitution, malgré des entraves destinées à éviter les abus, doit rester révisable.

Mais les Droits de l'Homme, incluant dans le terme femmes et enfants, ne suffisent plus. De nos jours une Charte de l'Environnement et une Déclaration des Droits des Animaux apparaissent tout aussi indispensables.

Ne figer que les principes fondateurs, et dans une moindre mesure la Constitution, fait de la démocratie le plus souple et adaptable des régimes, par voie de conséquence le plus pacifique.

Manut : « Il est interdit aux lois d'attenter aux Droits de l'Homme ou d'être anticonstitutionnelles.
Elles sont contraignantes, mais n'étant codifiées dans aucun des deux textes premiers elles sont révisables à l'infini par le jeu du suffrage universel -- cette particularité favorisant les transitions douces quand ailleurs les convulsions de l'histoire génèrent des crises plus sévères et généralement violentes. »

Les régimes autoritaires, attachés à pérenniser non des droits mais des privilèges et clivages sociaux, fondent principes, institutions et lois dans un seul et même document, et leurs principes fondateurs sont économiques ou moraux au lieu d'être humanistes, sources de conflits généralement terroristes.

L'exigence démocratique se reconnaît encore dans le processus d'élaboration : une Constitution doit naître d'une assemblée constituante élue au suffrage universel et à l'issue de débats publics.

Paul Alliès : « D'aucuns pensent que cette procédure constituante est réservée à la tradition française. Mais ce n'est pas vrai : elle s'est imposée partout, depuis son invention par les États-Unis en 1787 jusqu'aux plus récentes démocraties européennes. Ainsi l'Italie en 1947, la Grèce en 1975, l'Espagne en 1978, la Pologne en 1997 ont-elles eu recours aux assemblées et/ou aux référendums constituants.
Cette procédure fait donc partie du "patrimoine constitutionnel" commun à l'Europe démocratique. Généralement les régimes autoritaires réduisent autant que possible la dimension publique. »

Ajoutons à la liste des Constitutions nées d'une Assemblée Constituante celle toute récente (1999) du Venezuela.

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L'Europe, diverse, commune

Manut : « La frontière n'est en soi ni bonne ni mauvaise.
Elle est facteur de guerre quand on la conteste.
Géographique ou symbolique elle a son rôle à jouer comme facteur de paix en séparant le tien du mien pour amener qu'on se rejoigne sur l'essentiel.
Il suffit d'en user avec discernement, la frontière n'est en soi ni fermée ni ouverte. »

Les frontières, contrairement à une idée reçue, protègent plus souvent contre les guerres qu'elles ne les provoquent. Et effectivement, conformément à un processus souvent observé dans l'histoire, les derniers conflits en Europe ont éclaté où elles étaient indécises. En Yougoslavie, bien sûr, mais aussi à moindre échelle dans les zones de pêche.

La grande question de la construction européenne est donc celle des peuples.
J'ai entendu beaucoup de critiques à l'encontre du Traité Constitutionnel Européen proposé aux Français par référendum le 29 mai, mais aucune attaquant la structure pyramidale qu'il entendait mettre en place, pourtant la négation même de toute idée d'une Europe des Européens.

Élire des délégués nationaux au Parlement Européen, en retour subir une Europe de directives et de subsides, c'est le degré zéro de la participation active -- ça ne peut avoir pour effet que d'éloigner les instances décisionnaires de leurs bases, en aucun cas d'unir les populations, d'autant que dans ce projet les prérogatives du Parlement sont extrêmement limitées tout en étant menacées de dérives nationalistes.

Cette image paternaliste d'une Europe de dirigeants actifs et de populations passives a trop la tête d'un guichet unique, comme l'ANPE où pointent les chômeurs, ou pire d'un Empire dirigeant de sa hauteur inaccessible des régions soumises pour être démocratiquement convenable.

J'ai cherché, entre autres par la voie d'un mode d'élection transnational pour la Commission Européenne, des clefs transversales et directes de communication entre les peuples et entre les pays, mais il faut bien avouer qu'à l'échelle d'une Europe diverse et divergente rien n'est évident à penser et mettre en place.

Il ne faut pas oublier quoi qu'il en soit que toucher aux frontières est toujours dangereux, à plus ou moins long terme, et que pour la Paix il n'y a pas de recette miracle. Je reste persuadé, pour ma part, que le bonheur a moins besoin d'une haute compétitivité économique que de règles bien pensées, et que l'amitié entre les hommes n'est pas une affaire de grandes complications institutionnelles.

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Dans le vif du sujet

Ma petite Constitution : pardonnez-lui ses défauts de jeunesse et comprenez en sa logique l'essentiel à retenir.
Ses débuts disent la suite avant qu'elle soit finie.
La note sur les droits : de courtes précisions, qui peuvent être utiles à la compréhension de l'ensemble.

Le Traité Constitutionnel Européen étant un bon exemple de ce qu'il ne faut surtout pas faire, il est aussi un bon support pour la réflexion et l'approfondissement. Un florilège de textes consacrés au sujet durant la campagne référendaire :

Il est temps de préciser que cet Alain, c'est moi, mais ne pas se fier au pessimisme de ce dernier texte.
Il n'est pas prévu dans l'immédiat de forum de discussion ici, pour la bonne et simple raison que je n'aurais pas le temps de m'en occuper. Mais n'importe qui passionné par le sujet peut si ça l'intéresse se substituer à moi pour ce travail, sur son site.
Un Livre d'Or est à votre disposition pour laisser une remarque, un avis, un ajout, et même si vous n'avez pas encore lu les pages qui vont suivre.
Dans un livre tout court j'ai collecté les pages du site pour une lecture plus confortable. Il peut être commandé en ligne.
Pour m'écrire : eqfm@free.fr

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Sur mes autres sites pas de politique ou si peu, mais du bel art d'illustration et de littérature :